FROGER TECH
118 avenue Jean Jaurès
75019 Paris
PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada H7P 0G1
Le site TVAcalcul et chacun des éléments qui le composent, y compris mais sans limitation les textes, images, interfaces, bases de données et programmes informatiques sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle.
Les contenus figurant sur le site sont la propriété de FROGER TECH. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n'est pas autorisée sans le consentement de FROGER TECH.
Les informations fournies sur ce site sont données à titre indicatif et ne peuvent pas engager la responsabilité de FROGER TECH. Ces informations sont susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 — RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits via la page de contact. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
Les calculs effectués sur la calculatrice sont exécutés localement dans votre navigateur : aucun montant saisi n'est transmis ni conservé. Les seules données personnelles collectées sont celles du formulaire de contact (nom, e-mail, message), dans l'unique but de répondre à vos demandes.
Lors de la consultation de notre site, des cookies de mesure d'audience (Google Analytics via Google Tag Manager) peuvent être déposés, uniquement après votre consentement. Le recueil du consentement est géré par la plateforme GateKeeper (CMP certifiée, standard IAB TCF). Vous pouvez accepter, refuser ou modifier vos choix à tout moment via le bandeau de consentement.
Aucun cookie n'est nécessaire au fonctionnement de la calculatrice : les calculs sont effectués localement dans votre navigateur. En cas de refus des cookies, le site reste pleinement utilisable.